Mentions légales | Centre Sésames

Mentions légales

  1. Accueil
  2. Mentions légales

PROPRIÉTAIRE DU SITE

Alessandro Elia – Centre Sésames®
Route de la Venoge 13A, 1313 Ferreyres, Tél. 021 515 35 28
Courriel :  info@centre-sesames.ch
Tél : 021 515 35 28

Responsable de la publication : Alessandro Elia

HÉBERGEUR

Hébergement du site et dépôt du nom de domaine auprès d’ Infomaniak
Siège Social : Avenue de la Praille 26, 1227 Genève, Suisse
Tél : +41 22 820 35 44

 

L’accès au site https://centre-sesames.ch, ci aprés denommé “Centre Sésames”, son utilisation et sa consultation sont soumis sans réserve aux présentes modalités.

1 – Droits d’auteur

L’ensemble du contenu de “Centre Sésames” (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, noms, logos, marques, créations et œuvres protégées diverses, etc…) relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et notamment les articles L 111-1, L122-4 et L122-5. du code de la propriété intellectuelle.

L’utilisateur du site s’engage par conséquent à ne pas reproduire en nombre, à des fins commerciales ou non, les informations présentes sur ce site. Il s’engage également à ne pas intégrer tout ou une partie du contenu de “Centre Sésames” dans un site tiers, excepté en cas d’autorisation préalable, écrite et expresse du responsable de la publication de ce site. En cas d’acceptation, la reprise de tout contenu du site devra faire l’objet d’un lien vers le contenu original pour permettre aux internautes de consulter l’intégralité de l’article, ou du contenu dupliqué. Toute utilisation non expressément autorisée, entraîne une violation des droits d’auteur et constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

2 – Informatique et libertés

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à une mesure d’audience de nos visiteurs. Le destinataires des données est Alessandro Elia. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous référant à cette page.

3 – Politique d’utilisation des cookies

La réglementation des cookies a pour origine l’article 32-II de la loi du 6 janvier 1978 et a été modifiée par l’ordonnance n°2011-1012 du 24 août 2011. Elle vise, conformément à la loi informatique et libertés de l’Union Européenne, à faire en sorte que les traceurs (cookies ou autres) soient déposés ou lus sur le terminal d’un utilisateur seulement après que son consentement ait été donné. Ce site utilise des cookies. Vous pouvez consulter notre politique d’utilisation des cookies sur cette page.

4 – Exonération de la responsabilité du contenu du site

Malgré tout le soin apporté à la réalisation de ce site, “Centre Sésames” ne peut garantir l’exactitude et l’exhaustivité des informations publiées. En conséquence, “Centre Sésames” décline toute responsabilité pour toute imprécision présente sur ce site.

5 – Exonération de la responsabilité technique

La responsabilité de “Centre Sésames” ne peut être engagée en cas d’un dommage ou virus, suite à une utilisation du site ou un téléchargement provenant de ce site, qui pourrait infecter votre ordinateur ou autre matériel informatique.

6 – Liens

Le site “Centre Sésames” peut contenir des liens vers des sites exploités par des tiers. Aucun contrôle n’est exercé sur ces sites et “Centre Sésames” décline toute responsabilité quant à l’accès, au contenu, à l’utilisation de ces sites, ou aux dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur ces sites. L’activation de ces liens relève de la pleine et entière responsabilité de l’internaute.

 7 – Commentaires, communication, critiques, articles, « posts » :

Tous les propos émis par les utilisateurs de “Centre Sésames” sont surveillés et modérés. En cas de manquement à la loi et l’éthique (publicité abusive, propos diffamatoires, insultes, commentaires hors contexte…), “Centre Sésames” se réserve le droit de refuser, librement et à tout moment, le ou les contenus concernés. Les utilisateurs qui déposent un contenu (textes, commentaires, photos, vidéos, sons…) sur ce site, reconnaissent à “Centre Sésames”, le droit d’en faire l’usage total ou partiel par la cession de toute propriété intellectuelle et de tout droit d’usage et/ou de reproduction.

8 – Modifications des Conditions Générales d’Utilisation

“Centre Sésames”se réserve le droit de modifier librement les Conditions Générales d’Utilisation. Chaque internaute est invité à consulter régulièrement les présentes conditions d’utilisation afin de prendre connaissance de changements éventuels.